Mentions légales & Politique de confidentialité

Nom de l’entreprise : Zebra Nettoyage

Forme juridique : Auto-entreprise

Adresse :

Numéro SIRET :

TVA : Non applicable, article 293 B du CGI

Email de contact : contact@zebranettoyage.com

Téléphone : 0677150418

Responsable de la publication : Yacine MEZHOUD

Hébergeur du site web :

Ionos 

Responsable de l’hébergement du site : 1&1 IONOS SARL
Adresse hébergeur : 7 place de la Gare 57200 Sarreguemines
Numéro de téléphone : 09 70 80 89 11
Mail hébergeur : info@ionos.fr

Site web : zebranettoyage.com

Description de l’activité :

Zebra Nettoyage est spécialisée dans le nettoyage professionnel de tissus d’ameublement, offrant des prestations à domicile pour les canapés, tapis, matelas, et plus encore.

Propriété intellectuelle

Toutes les marques, images, textes, illustrations, vidéos, ainsi que les logiciels ou applications utilisés pour le fonctionnement de ce site, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, modification, diffusion, adaptation ou exploitation, partielle ou totale, de ces éléments, par quelque moyen que ce soit, est strictement interdite sans une autorisation écrite préalable de Zebra Nettoyage. Toute utilisation non autorisée sera considérée comme une infraction et pourra donner lieu à des poursuites conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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1. Objet des CGU

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2. Accès au site

L’accès au Site est disponible 24h/24 et 7j/7, sous réserve d’éventuelles interruptions pour maintenance ou problèmes techniques. Zebra Nettoyage ne pourra être tenu responsable des perturbations pouvant survenir sur le réseau Internet ou des indisponibilités temporaires.

3. Contenu du site

Tous les éléments figurant sur le Site, incluant, sans s’y limiter, les textes, images, vidéos, sons, graphiques et logos, sont la propriété exclusive de Zebra Nettoyage ou de tiers ayant accordé des droits d’utilisation. Toute reproduction, diffusion ou modification de ces éléments sans autorisation préalable écrite est strictement interdite et constitue une infraction aux lois sur la propriété intellectuelle.

4. Utilisation du site

L’utilisateur s’engage à :

  • Accéder au Site uniquement pour un usage personnel et conforme aux lois en vigueur.
  • Ne pas tenter de porter atteinte au bon fonctionnement du Site (piratage, injection de code malveillant, etc.).
  • Ne pas collecter ou utiliser les informations personnelles présentes sur le Site à des fins commerciales non autorisées.

Tout manquement à ces obligations pourra entraîner des sanctions légales et/ou la suspension de l’accès au Site.

5. Responsabilité

Zebra Nettoyage met tout en œuvre pour offrir un contenu fiable et à jour sur le Site. Cependant, nous ne garantissons pas que les informations soient exemptes d’erreurs, d’omissions ou de défauts techniques. Zebra Nettoyage décline toute responsabilité en cas d’utilisation des informations contenues sur le Site à des fins autres que celles prévues.

6. Collecte et traitement des données personnelles

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7. Liens externes

Le Site peut contenir des liens redirigeant vers des sites tiers. Zebra Nettoyage ne peut être tenu responsable du contenu ou des pratiques de ces sites externes. L’utilisateur navigue sur ces sites à ses propres risques.

8. Modification des CGU

Zebra Nettoyage se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment, sans préavis. Il appartient aux utilisateurs de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des éventuelles mises à jour.

9. Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s’engagent à rechercher une solution amiable avant toute action en justice. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort de l’entreprise Zebra Nettoyage.